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   Annuaire 1789-1815   >   Allemagne  >  

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Empire d’Allemagne  (situation en 1789/1790)

 

     
Le Saint Empire romain
La Diète
Les Cercles
Les Directeurs de Cercles
La Chambre impériale de Wetzlar
L'Empereur
Divers
 
 
         
 

Le saint Empire romain, ou Empire romain-germanique était, d’après la définition qu’en donne l’Encyclopédie, “un composé d’un grand nombre d’Etats souverains et libres, quoique sous un chef commun”. Reliquat du vaste empire d’Occident de Charlemagne, héritier de celui d’Othon le Grand, il ne lui restait sur Rome et l’Italie que des prétentions, des titres sans aucune juridiction réelle. L’Empire ne comprenait plus que ce qu’on appelait alors l’Allemagne, vaste ensemble qui englobait aussi bien l’Autriche et la Bohême que le pays de Liège.

A la tête de l’Empire se trouvait l’empereur, élu à vie par 9 princes qu’on nommait électeurs.

L’autorité de l’empereur était bien limitée, et sa dignité ne lui apportait ni domaine, ni revenu fixes. Sa puissance ne reposait que sur ses Etats propres.

On retrouvait, dans les Etats de l’Empire, toute la hiérarchie féodale, tous les types de seigneuries, sous une incroyable multiplicité de dénominations.

L’Etat le plus important était l’archiduché d’Autriche, avec dix millions de sujets. A sa tête se trouvait le souverain des Etats d’Autriche. Le titre d’archiduc qu’il portait n’etait pas représentatif de sa souveraineté, car ses frères le portaient également, et continuaient de le porter même lorsqu’ils étaient souverains d’autres Etats, tout comme ses sœurs portaient et conservaient le titre d’archiduchesse.

L’électeur de Brandebourg, qui était aussi roi de Prusse, avait deux millions et demi de sujets allemands, et autant dans la partie de ses Etats qui etait en dehors de l’Empire.

La Saxe et la Bavière étaient des électorats, cette dernière ayant à sa tête un électeur palatin ; le duc de Deux-Ponts était prince palatin, comme le duc de Birckenfeld. Saxe-Weimar, Saxe-Gotha, Saxe-Meiningen, Saxe-Hildburghausen et Saxe-Cobourg étaient des duchés, comme Brunswick-Wolfembutel, Brunswick-Bevern, Mecklenbourg-Schwerin, Mecklenbourg-Strélitz, Wirtemberg, Wirtemberg-Oels, Holstein-Sunderbourg, Holstein-Beck et Holstein-Oldenbourg. Les souverains de Hesse-Cassel, Hesse-Philipsthal, Hesse-Rothembourg, Hesse-Darmstadt et Hesse-Hombourg étaient des landgraves, alors que ceux de Brandebourg-Anspach et de Bade étaient des margraves. Anhalt-Dessau, Anhalt-Bernbourg, Anhalt-Schaumbourg, Anhalt-Coëthen, Anhalt-Zerbst, Salm-Salm, Salm-Kirbourg, Nassau-Usingen, Nassau-Weilbourg, Nassau-Saarbruck étaient des principautés.

Les électeurs, à qui incombait le privilège de choisir l’empereur, étaient au nombre de neuf, dont trois ecclésiastiques, les archevêques de Mayence, de Trèves et de Cologne, et six séculiers, le roi de Bohême, le duc de Bavière, le duc de Saxe, le margrave de Brandebourg, le comte palatin du Rhin et le duc de Brunswick-Lunebourg, ou électeur de Hanovre.

A côté de ces souverains se trouvaient quantité de comtes, de marquis et de souverains d’un rang moins élevé. Les principautés ecclésiastiques et les villes libres, telles Ratisbonne, Augsbourg, Nuremberg, Ulm...

La composition de l’Empire entraînait quelquefois de bien curieuses situations : en effet, l’électeur de Brandebourg était en même temps roi de Prusse, et le roi d’Angleterre était électeur de Hanovre. Lorsque ces souverains étaient en guerre contre l’empereur, et ce fut le cas pendant la guerre de Sept Ans, ils n’en étaient pas dispensés pour autant de lui fournir, en tant que vassaux de l’Empire, leur contingent en hommes, argent et munitions.

 

La Diète
L’assemblée générale des Etats de l’Empire se nommait la Diète. Elle était covoquée par l’empereur pour traiter des affaires qui regardaient tout l’Empire, ou quelques uns de ses membres. La diète se divisait en trois collèges, qui délibéraient séparément : le collège des électeurs, celui des princes, et celui des villes impériales. Les diètes générales, qui devaient être "le fondement et le rempart de la liberté du corps germanique", faisaient la démonstration du caractère dépassé des institutions de l’Empire, par le temps qui s’y perdait en formalités et en querelles de préséance et d’étiquette, qui faisaient perdre de vue les objets les plus importants. Depuis 1663, la diète siégeait de façon permanente à Ratisbonne.

Les Cercles
Composé d’une multitudes d’Etats, royaumes, principautés, duchés, villes libres, etc., l’Empire était divisé en cercles, qui regroupaient les Etats d’une même région ; l’Autriche, le bas Rhin, le haut Rhin, la Bavière, la haute Saxe, la basse Saxe, la Franconie, la Souabe et la Westphalie. Un dixième cercle figurait dans la matricule de l’Empire : le cercle de Bourgogne, qui comprenait les Pays-Bas, et que les empereurs de la maison d’Autriche, dont Charles Quint, avaient fait ajouter, bien que ces régions ne faisaient pas jusque là partie de l’Empire, afin d’intéresser tout le corps germanique à la défense et à la conservation de cette partie de leurs Etats. Mais l’appartenance de ces provinces à l’Empire était loin de faire l’unanimité parmi les puissances de l’Europe, d’autant plus qu’elles ne payaient ni tribut ni ne fournissaient aucun contingent.

A la tête de chaque cercle se trouvait un ou plusieurs directeurs, ou collège directorial, composé des princes les plus puissants du cercle, et dont les fonctions consistaient à servir de relais entre l’empereur et les Etats, à veiller au maintien de la tranquillité, et au bien du cercle et à faire exécuter les sentences des tribunaux de l’Empire. Le collège directorial du cercle de Westphalie, dont relevait le pays de Liège, était composé de l’électeur de Cologne, comme évêque de Munster, de l’électeur palatin, comme duc de Juliers et du roi de Prusse, en qualité de duc de Clèves.

La Chambre de Wetzlar.
La juridiction suprême de l’Empire était exercée par la Sacrée Chambre impériale, ou premier tribunal de l’Empire, qui siégeait à Wetzlar. Il était composé d’un grand juge, de deux présidents établis par l’empereur, et de dix-sept assesseurs présentés par les cercles et Etats de l’Empire. Ce tribunal connaissait des causes fiscales ou intéressant la paix religieuse ou civile de l’Empire. Il pouvait enjoindre aux directeurs du cercle des Etats mis en cause, ou aux cercles voisins, de faire exécuter sa sentence.

Le conseil aulique était un tribunal établi par l’empereur, et qui siégeait au lieu de sa résidence. Cette juridiction s’étendait en dernier ressort sur tous les sujets de l’Empire.

M. de la Croix, dans un cours donné au Lycée à Paris, en parlant des lois constitutives de l’Empire, dira ces paroles rapportées par le Moniteur le 9 février 1790 : “elles ne sont pas l’ouvrage de la sagesse, ni le fruit de la méditation ; ces lois constitutives n’ont été enfantées que par les désordres, le fanatisme et le malheur”.

 

L’Empereur :

Le prince choisi par les électeurs pour être le chef de l’Empire romain germanique et pour le gouverner selon les lois qui lui étaient imposés par les capitulations,  portait le titre d’empereur. Les conditions imposées pour pouvoir être élu empereur étaient d’être mâle (la dignité impériale ne pouvant passer entre les mains des ), d’être allemand ou d’une race originaire d’Allemagne, d’être de naissance illustre, et d’un âge convenable (sans que cet âge fût précisément fixé). En outre, l’empereur ne pouvait pas étre ecclésiastique, ni hérétique.

Le successeur de l’empereur pouvait être élu du vivant de celui-ci. Il devenait alors son vicaire et son lieutenant général, et succédait à la dignité impériale dès la mort de l’empereur, sans qu’il fût besoin de recourir à une nouvelle élection. Il prenait alors le titre de roi des Romains.

La dignité impériale n’étant pas héréditaire, les empereurs avaient le plus souvent le soin de faire élire leur fils ou leur frère roi des Romains. Le chef de la maison d’Autriche n’était pas empereur de droit, et une clause des capitulations prévenait le danger de rendre la dignité impériale héréditaire dans cette maison.

L’autorité de l’empereur était assez restreinte. Ses droits particuliers se limitaient à la nomination aux bénéfices des collégiales, celui de donner l’investiture des fiefs immédiats de l’Empire, de conférer des titres, de fonder des universités et quelques autres de même envergure.

 Parmi les nombreux titres dont se parait l’empereur, notons ceux de César, de chef temporel de la Chrétienté, Défenseur de l’Eglise, etc. En lui parlant, on l’appelait sacrée majesté. Dans le langage diplomatique, l’empereur était qualifié de Sa Majesté Apostolique, ou S.M.A. (comme le roi de France était appelé Sa Majesté Très Chrétienne ou S.M.T.C.) Pour symboliser l’Empire de Rome et celui de Germanie, il portait dans ses armes un aigle à deux têtes.

     

 

Encyclopédie, tome 4, (1754) p. 1026.

   
 

Directeurs des Cercles, (Hist. Mod. Droit public.) On donne en Allemagne le nom de directeurs aux princes qui sont à la tête de chaque cercle. Leurs principales fonctions sont 1°. dans le cas de nécessité, de convoquer les assemblées de leurs cercles, sans avoir besoin pour cela du consentement de l’empereur; 2°. de faire les propositions, de recueillir les voix, & d’en former un conclusum ; 3°. de recevoir les rescrits de l’empereur, les lettres des princes et des autres cercles, afin de les communiquer aux membres du cercle ; 4°. de faire rapport des résolutions du cercle à l’empereur ; 5°. de signer les réponses et résolutions de leur cercle, et de les faire parvenir où il est besoin ; 6°. de signer ou viser les instructions et pouvoirs des députés du cercle ; 7°. de veiller au maintien de la tranquillité, et au bien du cercle ; 8°. d’avertir les membres qui sont en retard de payer lmeur contingent des charges ; 9°. d’avoir soin que le cercle remplisse ses engagements ; 10°. enfin, de faire exécuter les sentences des tribunaux de l’empire, lorsque l’exécution leur en est donnée.
Il ne faut point confondre les directeurs d’un cercle, avec ce qu’on appelle les duces circuli ou commandants du cercle ; ces derniers ont le commandement des troupes du cercle, sans en être les directeurs ; cependant quelquefois une même personne peut réunir ces deux dignités.
Chaque cercle a un ou deux directeurs : voici ceux qui exercent cette fonction dans les dix cercles de l’empire. Dans le cercle du Haut-Rhin, c’est l’évêque de Worms & le landgrave de Hesse-Darmstat ; dans le cercle du bas-Rhin, l’électeur de Mayence ; dans le cercle de Westphalie, l’évêque de Munster & le duc de Juliers ; dans le cercle de la haute-Saxe, l’électeur de Saxe ; dans le cercle de la basse-Saxe, le duc de Magdebourg alternativement avec le duc de Brême ; la maison de Brunswick-Lunebourg y a le condirectoire ; dans le cercle de Bavière, l’archevêque de Saltzbourg et le duc de Bavière ; dans le cercle de Franconie, l’évêque de Bamberg et le margrave de Brandebourg-Culmbach ; dans le cercle de Souabe, l’évêque de Constance & le duc de Wirtemberg ; dans le cercle d’Autriche et de Bourgogne, l’archiduc d’Autriche.

     

 

Divers

 

(M. de La Croix, sur la constitution d’Allemagne, Le Moniteur universel, 9 février 1790.)

   
 

Empire :  

“J’ai fait passer sous vos yeux les lois fondamentales de l’Allemagne ; vous voyez qu’elles ne sont pas l’ouvrage de la sagesse, ni le fruit de la méditation ; ces lois constitutives n’ont été enfantées que par les désordres, le fanatisme et le malheur.

 

     

 

(Le Compilateur n° 19, 26 thermidor an 7)

   
 

Poètes : L’Allemagne compte en ce moment 169 poëtes vivants, parmi lesquels 35 . Le plus vieux est Gleim, âgé de 79 ans ; le plus célèbre, Klopstock.

 

     

 

 

Dictionnaire historique, critique et bibliographique, par une société de gens de lettres (Biographie Chaudon), Volume 29, Paris 1823.

   
 

Le 13 septembre 1745, François-Etienne de Lorraine, grand-duc de Toscane, et ci-devant duc de Lorraine et de Bar, est élu empereur à Francfort, et couronné, le 4 octobre, sous le nom de François Ier.

  1745  
         

 

 

 

L'Empire d'Allemagne en 1791 : voir l'Almanach d'Education.

     

 

 

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